MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION - DONNÉES GÉNÉRALES

Editeur du site web

  • Intelcia France - Siège social
  • Immeuble IMAGINE - 20-26 Bd du Parc 92 200 Neuilly sur Seine - FranceIntelcia France - Headquarters

Responsable de la publication : Nadia Ben Bahtane

Hébergement du site :

  • Le présent site est hébergé par OVH, Société Anonyme au capital de 10 000 000 d’euros.
  • RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
  • Code APE 6202A
  • N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social :

  • 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site appartient au groupe Intelcia (ci-après « la société ») qui en assure l’exploitation.

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site https://www.intelcia.com (ci-après « le site »), sont protégés par les lois, règlements et conventions internationales en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de la société.

Toute utilisation, reproduction et/ou représentation autorisée et suivie de la mention « Intelcia Group Copyright 2014, tous droits réservés », de parties intégrantes ou d’extras doit se faire dans la limite de ce qui est autorisé et ne doit en aucun cas procéder à une dénaturation ou à une modification quelconque.

Le groupe Intelcia n’exerce aucun contrôle ou tutelle sur le contenu des sites de tiers et de partenaires.

L’existence d’un lien hypertexte entre le site de la société et le site d’un tiers ou d’un partenaire n’engage en rien la société quant audit contenu et ne signifie en aucun cas que la société est solidaire avec les sites des tiers ou des partenaires.

RESPONSABILITÉ

Notre site web est mis à disposition « en l’état ». Nous ne garantissons pas sa disponibilité et sa continuité et nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre sans préavis la totalité ou une partie de ses services ou de son contenu.

L’utilisation du site web, de ses services et de tout élément ou information obtenu via celui-ci, relève de la seule responsabilité de l’utilisateur et aucun dommage en découlant ne saurait nous être imputable.

L’utilisateur est le seul responsable du matériel informatique utilisé pour accéder au site et est responsable des virus ou autres éléments susceptibles de provoquer des altérations au niveau des systèmes physiques ou logiciels.

L’accès au site est susceptible d’être interrompu pour des raisons de maintenance ou d’ordre technique, sans que la société ne soit pour autant tenue responsable de ces interruptions et des conséquences qui pourraient en découler pour l’utilisateur.

Des outils techniques peuvent être mis à la disposition de l’utilisateur pour lui permettre d’accéder à des pages et/ou des sites appartenant à des tiers ou gérés par eux. Toutefois, nous ne sommes pas responsables de la disponibilité ou du contenu de ces sites, notamment, et sans que cette liste soit exhaustive : Facebook, Instagram, Linkedin, YouTube, Twitter, dans la mesure où nous n’avons aucun contrôle sur leurs services.

Par conséquent, nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage ou préjudice imputable aux éléments qui pourraient être téléchargés à partir de notre site et nous déclinons toute responsabilité en cas de contestation, d’action ou de recours d’un tiers qui viendrait à se prévaloir d’un droit sur un contenu non créé par le groupe Intelcia.